Séances du conseil municipal

Tenue des séances ordinaires

  • Visioconférence en direct à compter de 19 h 30 la journée de la séance (inscription obligatoire).
  • Les enregistrements des séances du conseil municipal sont également disponibles dans les jours qui suivent les séances.
  • La Municipalité de Sainte-Martine se dégage de toute responsabilité quant à la non-disponibilité d’une séance en webdiffusion.
  • Les séances extraordinaires du conseil municipal ne sont pas diffusées enregistrées.

Livre des délibérations

Tenu par la greffière, ce document peut être consulté par le public. Il contient les procès-verbaux des séances du conseil signés par la mairesse (ou par le président de séance) et par la greffière après leur approbation lors de la séance suivante.

Prochaine séance

9 février 2021 – 19 h 30

En visioconférence

Afin d’assister à la séance, le participant doit s’inscrire avant 10 h le jour même.

Séance précédente

Consulter les procès-verbaux antérieurs

Visionner les séances du conseil municipal antérieures

Lire le règlement sur la tenu des séances

Consulter le calendrier des séances de l’année en cours

Partager