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L’INFO SAINTE-MARTINE | ÉTÉ 2026
4 juin 2026
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19 mai 2026
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Procès-verbal – 14 avril 2026
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Procès verbaux
Procès-verbal – 2 mars 2026 – Séance extraordinaire
30 mars 2026
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30 mars 2026
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | PRINTEMPS 2026
5 mars 2026
L'Info Sainte-Martine
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12 février 2026
Procès verbaux
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12 février 2026
Politiques et plans d'action
Politique de reconnaissance et de soutien des organismes
12 février 2026
Politiques et plans d'action
Procès-verbal – 16 décembre 2025 – Budget
26 janvier 2026
Procès verbaux
Procès-verbal – 16 décembre 2025
26 janvier 2026
Procès verbaux
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Programme de subvention pour l’acquisition et la plantation d’arbres
23 janvier 2026
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18 décembre 2025
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Règlement 2019-355
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18 décembre 2025
Règlements
Procès-verbal – 18 novembre 2025
17 décembre 2025
Procès verbaux
Politique de communication
17 décembre 2025
Politiques et plans d'action
Sainte-Martine : budget 2026
17 décembre 2025
Budgets
L’INFO SAINTE-MARTINE | HIVER 2025-2026
3 décembre 2025
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 1er octobre 2025
20 novembre 2025
Procès verbaux
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3 octobre 2025
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Procès-verbal – 9 septembre 2025
3 octobre 2025
Procès verbaux
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2 octobre 2025
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25 septembre 2025
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Politique familiale et des aînés
24 septembre 2025
Politiques et plans d'action
Procès-verbal – 5 août 2025
12 septembre 2025
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | AUTOMNE 2025
28 août 2025
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 8 juillet 2025
8 août 2025
Procès verbaux
Politique de prévention et prise en charge des situations de harcèlement, de violence et d’incivilité au travail
4 août 2025
Politiques et plans d'action
Procès-verbal – 10 juin 2025
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Procès verbaux
Procès-verbal – 13 mai 2025
16 juin 2025
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | ÉTÉ 2025
26 mai 2025
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 8 avril 2025
20 mai 2025
Procès verbaux
Procès-verbal – 11 mars 2025
6 mai 2025
Procès verbaux
Bilan annuel 2024 : Qualité de l’eau potable
17 mars 2025
Autres
Publications
Procès-verbal – 11 février 2025
13 mars 2025
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | PRINTEMPS 2025
12 mars 2025
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 21 janvier 2025
13 février 2025
Procès verbaux
Procès-verbal – 17 décembre 2024 – Séance extraordinaire
28 janvier 2025
Procès verbaux
Procès-verbal – 17 décembre 2024 – budget
28 janvier 2025
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Procès-verbal – 10 décembre 2024
28 janvier 2025
Procès verbaux
Procès-verbal – 12 novembre 2024
13 janvier 2025
Procès verbaux
Sainte-Martine : budget 2025
6 janvier 2025
Budgets
L’INFO SAINTE-MARTINE | HIVER 2024-2025
13 décembre 2024
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 8 octobre 2024
15 novembre 2024
Procès verbaux
Procès-verbal – 10 septembre 2024
16 octobre 2024
Procès verbaux
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille AC (Mis à jour 16 mai 2024)
23 septembre 2024
Règlements
Procès-verbal – 6 août 2024
17 septembre 2024
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | SEPTEMBRE 2024
29 août 2024
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 9 juillet 2024
8 août 2024
Procès verbaux
Procès-verbal – 11 juin 2024
11 juillet 2024
Procès verbaux
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19 juin 2024
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | JUIN 2024
10 juin 2024
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 9 avril 2024
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Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | MARS 2024
8 mars 2024
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 16 janvier 2024
13 février 2024
Procès verbaux
Procès-verbal – 19 décembre 2023 – Séance extraordinaire
17 janvier 2024
Procès verbaux
Procès-verbal – 19 décembre 2023 – budget
17 janvier 2024
Procès verbaux
Procès-verbal – 12 décembre 2023
17 janvier 2024
Procès verbaux
Sainte-Martine : budget 2024
21 décembre 2023
Budgets
GUIDE DU CITOYEN 2023-2024
14 décembre 2023
CALENDRIER 2024
14 décembre 2023
Calendrier annuel
L’INFO SAINTE-MARTINE | DÉCEMBRE 2023
14 décembre 2023
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 14 novembre 2023
13 décembre 2023
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | NOVEMBRE 2023
27 novembre 2023
Procès-verbal – 10 octobre 2023
21 novembre 2023
Procès verbaux
Procès-verbal – 12 septembre 2023
13 octobre 2023
Procès verbaux
Procès-verbal – 8 août 2023
13 septembre 2023
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8 août 2023
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Procès-verbal – 13 juin 2023
7 juillet 2023
Procès verbaux
Procès-verbal – 9 mai 2023
14 juin 2023
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | JUIN 2023
31 mai 2023
L'Info Sainte-Martine
Politique de dénomination toponymique
30 mai 2023
Politiques et plans d'action
Procès-verbal – 11 avril 2023
11 mai 2023
Procès verbaux
Présentation du projet – Acquisition de l’immeuble situé au 138 rue Saint-Joseph
15 avril 2023
Autres
Publications
Procès-verbal – 14 mars 2023
13 avril 2023
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | AVRIL 2023
31 mars 2023
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 14 février 2023
16 mars 2023
Procès verbaux
Règlement 2023-434
Démolition d’immeubles
14 mars 2023
Règlements
Règlement 2023-433
Feux en plein air
14 mars 2023
Règlements
Règlement 2024-458
Gestion contractuelle
13 mars 2023
Règlements
Procès-verbal – 17 janvier 2023
15 février 2023
Procès verbaux
L’INFO SAINTE-MARTINE | FÉVRIER 2023
15 février 2023
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 20 décembre 2022 à 20 h 15
18 janvier 2023
Procès verbaux
Procès-verbal – 20 décembre 2022 à 19 h 30
18 janvier 2023
Procès verbaux
Procès-verbal – 15 décembre 2022
18 janvier 2023
Procès verbaux
Procès-verbal – 13 décembre 2022
18 janvier 2023
Procès verbaux
Politique culturelle
19 décembre 2022
Politiques et plans d'action
Procès-verbal – 8 novembre 2022
15 décembre 2022
Procès verbaux
Rapport de démarche – Retour nouvelle génération d’un point de services en santé et sociaux à Sainte-Martine
6 décembre 2022
Rapports de la mairesse
Publications
Calendrier annuel 2023
5 décembre 2022
Calendrier annuel
Publications
L’INFO SAINTE-MARTINE | DÉCEMBRE 2022
2 décembre 2022
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 11 octobre 2022
10 novembre 2022
Procès verbaux
Procès-verbal – 13 septembre 2022
12 octobre 2022
Procès verbaux
Procès-verbal – 9 août 2022
22 septembre 2022
Procès verbaux
Règlement 2022-418
Plan d’implantation et d’intégration architecturale
22 septembre 2022
Règlements
Procès-verbal – 5 juillet 2022
23 août 2022
Procès verbaux
Info Sainte-Martine août 2022
15 août 2022
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 14 juin 2022
20 juillet 2022
Procès verbaux
Procès-verbal – 10 mai 2022
20 juillet 2022
Procès verbaux
Procès-verbal – 12 avril 2022
19 juillet 2022
Procès verbaux
Info Sainte-Martine juin 2022
21 juin 2022
L'Info Sainte-Martine
Info Sainte-Martine avril 2022
10 juin 2022
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 8 mars 2022
13 avril 2022
Procès verbaux
Bulletin municipal Info Sainte-Martine avril 2022
30 mars 2022
L'Info Sainte-Martine
Contrats de 25 000 $ et plus
17 février 2022
Appels d'offres
Procès-verbal – 8 février 2022
9 février 2022
Procès verbaux
Procès-verbal – 18 janvier 2022
9 février 2022
Procès verbaux
Ordre du jour préliminaire – séance du conseil municipal du 8 février 2022
4 février 2022
Ordres du jour
Publications
Info Sainte-Martine – édition février 2022
2 février 2022
L'Info Sainte-Martine
Publications
Calendrier annuel 2022
6 janvier 2022
Publications
Demande de ralentisseurs (dos d’âne)
23 décembre 2021
Autres
Publications
Organigramme 2024
22 décembre 2021
Autres
Publications
Étiquettes personnalisées pour cadeaux de Noël, de la part du Service de sécurité incendie
22 décembre 2021
Autres
Publications
Info Sainte-Martine décembre 2021
29 novembre 2021
L'Info Sainte-Martine
Publications
Nétiquette : Politique d’utilisation des médias sociaux
25 novembre 2021
Politiques et plans d'action
Rapport de la mairesse- Faits saillants du rapport financier et du rapport du vérificateur de l’année 2020
18 novembre 2021
Budgets
Procès-verbal – 5 octobre 2021
17 novembre 2021
Procès verbaux
Ordre du jour séance du conseil municipal du 16 novembre 2021
12 novembre 2021
Ordres du jour
États financiers consolidés 2020
15 octobre 2021
Budgets
Élection générale du 7 novembre 2021 – Division du territoire en districts
14 octobre 2021
Communiqués
Élections générales du 7 novembre 2021 – Désistement d’un candidat du district # 4
12 octobre 2021
Communiqués
Procès-verbal – 14 septembre 2021
8 octobre 2021
Procès verbaux
Publications
Info Sainte-Martine octobre 2021
4 octobre 2021
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 6 juillet 2021
7 septembre 2021
Procès verbaux
Aménagement d’un nouvel espace vert
26 août 2021
Communiqués
Abolition des frais de retard à la bibliothèque
23 août 2021
Communiqués
Info Sainte-Martine août 2021
19 août 2021
L'Info Sainte-Martine
L’installation de vos gouttières permet-elle une gestion durable de l’eau?
18 août 2021
Politiques et plans d'action
Un piano public à l’origine d’une médiation culturelle
22 juillet 2021
Communiqués
Partenariat novateur: la Municipalité et Uniag Coopérative s’allient pour offrir un parc à chiens aux citoyens
8 juillet 2021
Communiqués
Un partenariat unique au Québec
30 juin 2021
Communiqués
Calendrier des séances du conseil 2021
24 juin 2021
Autres
Publications
Ouverture des services municipaux
18 juin 2021
Communiqués
L’aménagement d’un parc en hommage à monsieur Léo Myre
17 juin 2021
Communiqués
Interdiction d’arrosage en vigueur
11 juin 2021
Communiqués
Le nouveau site web et son portail citoyen sont arrivés !
9 juin 2021
Communiqués
Procès-verbal – 8 juin 2021
8 juin 2021
Procès verbaux
Règlement 2021-386
Utilisation de l’eau potable
8 juin 2021
Règlements
Info Sainte-Martine juin 2021
7 juin 2021
L'Info Sainte-Martine
Guide du citoyen 2021-2022
7 juin 2021
Autres
Publications
Règlement du concours Jardins fleuris 2021
31 mai 2021
Autres
Procès-verbal – 11 mai 2021
11 mai 2021
Procès verbaux
11 nouveaux pompiers font maintenant partie de l’équipe municipale
20 avril 2021
Communiqués
Info Sainte-Martine décembre 2020
14 avril 2021
L'Info Sainte-Martine
Info Sainte-Martine avril 2021
1 avril 2021
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 13 avril 2021
1 avril 2021
Procès verbaux
Retour aux sources, préservons notre eau potable
24 mars 2021
Communiqués
Règlement 2021-384
Programme de subvention pour l’achat de barils récupérateurs d’eau de pluie
9 mars 2021
Règlements
Stratégie municipale d’économie d’eau potable
9 mars 2021
Politiques et plans d'action
Procès-verbal – 9 mars 2021
1 mars 2021
Procès verbaux
Rapport financier consolidé 2019
19 février 2021
Budgets
Info Sainte-Martine février 2021
1 février 2021
L'Info Sainte-Martine
Procès-verbal – 9 février 2021
1 février 2021
Procès verbaux
Règlement 2020-367
Usages conditionnels
20 janvier 2021
Règlements
Règlement 2011-183
Ventes de garage et ventes temporaires
14 janvier 2021
Règlements
Règlement 2011-180
Circulation
14 janvier 2021
Règlements
Règlement 2011-198
Stationnement
14 janvier 2021
Règlements
Règlement 2011-186
Colporteurs
14 janvier 2021
Règlements
Règlement 2011-181
Sécurité, paix et ordre dans les endroits publics
14 janvier 2021
Règlements
Règlement 2011-184
Systèmes d’alarme
14 janvier 2021
Règlements
Règlement 2020-367
Règlement sur les usages conditionnels
12 janvier 2021
Règlements
Procès-verbal – 12 janvier 2021
12 janvier 2021
Procès verbaux
Communiqué de presse du budget 2021
16 décembre 2020
Budgets
Procès-verbal – 15 décembre 2020 – budget
15 décembre 2020
Procès verbaux
Procès-verbal – 15 décembre 2020
15 décembre 2020
Procès verbaux
Budget 2021
15 décembre 2020
Présentation détaillée du budget 2021
15 décembre 2020
Budgets
Procès-verbal – 10 novembre 2020
1 novembre 2020
Info Sainte-Martine octobre 2020
1 octobre 2020
Procès-verbal – 13 octobre 2020
1 octobre 2020
Procès verbaux
Procès-verbal – 8 septembre 2020
1 septembre 2020
Procès verbaux
Info Sainte-Martine août 2020
1 août 2020
L'Info Sainte-Martine
Séance du conseil du 11 août 2020
1 août 2020
Procès verbaux
Séance du conseil du 14 juillet 2020
1 juillet 2020
Procès verbaux
Règlement 2020-364
Limites de vitesse
9 juin 2020
Règlements
Info Sainte-Martine juin 2020
1 juin 2020
L'Info Sainte-Martine
Séance du conseil du 9 juin 2020
1 juin 2020
Procès verbaux
Séance du conseil du 12 mai 2020
1 mai 2020
Procès verbaux
Règlement 2020-361
Programme de subvention pour l’achat de couches et produits sanitaires durables
14 avril 2020
Règlements
Info Sainte-Martine avril 2020
1 avril 2020
L'Info Sainte-Martine
Séance du conseil du 14 avril 2020
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Séance du conseil du 17 décembre 2019 – budget
17 décembre 2019
Procès verbaux
Séance du conseil du 10 décembre 2019
10 décembre 2019
Procès verbaux
Séance du conseil du 12 novembre 2019
12 novembre 2019
Procès verbaux
Séance du conseil du 8 octobre 2019
8 octobre 2019
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10 septembre 2019
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Procès verbaux
Séance du conseil du 9 juillet 2019
9 juillet 2019
Procès verbaux
Règlement 2019-349
Écocentre
9 juillet 2019
Règlements
Séance du conseil du 11 juin 2019
11 juin 2019
Procès verbaux
Règlement 2019-342
Zonage – plan des secteurs à risque d’érosion
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342
Zonage (Mis à jour 28 novembre 2024)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342
Zonage – plan des élevages à forte odeur
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342
Zonage – plan des éoliennes
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342
Zonage – plan des peuplements forestiers
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342
Zonage – plan de zonage village (Mis à jour 16 mai 2024)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342
Zonage – plan de zonage général (Mis à jour 16 mai 2024)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille R (Mis à jour 21 octobre 2021)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille P (Mis à jour 21 octobre 2021)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille MXTV (Mis à jour 22 février 2024)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille MXT (Mis à jour 22 février 2024)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille H (Mis à jour 21 décembre 2022)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille C, CT, I (Mis à jour 21 octobre 2021)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille AD (Mis à jour 16 juin 2024)
14 mai 2019
Règlements
Séance du conseil du 14 mai 2019
14 mai 2019
Procès verbaux
Règlement 2019-342 A
Zonage – annexe grille A (Mis à jour 23 novembre 2023)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-341 13.2
Plan d’urbanisme – plan d’affectations village
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-341 13.1
Plan d’urbanisme – plan d’affectations général
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-341 12.2
Plan d’urbanisme – utilisation du sol village
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-341 12.1
Plan d’urbanisme – utilisation du sol général
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-341
Plan urbanisme
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-346
Dérogations mineures (mis à jour 21 décembre 2022)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-343
Lotissement (mis à jour le 19 janvier 2023)
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-344
Construction
14 mai 2019
Règlements
Règlement 2019-345
Permis et certificats (Mis à jour le 28 novembre 2024)
14 mai 2019
Règlements
Politique sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjucation ou de l’attribution d’un contrat
14 mai 2019
Politiques et plans d'action
Séance du conseil du 9 avril 2019
9 avril 2019
Procès verbaux
Séance du conseil du 12 mars 2019
12 mars 2019
Procès verbaux
Règlement 2019-336
Agrile du frêne, lutte contre la propagation
12 février 2019
Règlements
Séance du conseil du 12 février 2019
12 février 2019
Procès verbaux
Séance du conseil du 8 janvier 2019
8 janvier 2019
Procès verbaux
Règlement 2018-334
Clapet de non-retour
8 janvier 2019
Règlements
Séance du conseil du 11 décembre 2018 – budget
11 décembre 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 11 décembre 2018
11 décembre 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 13 novembre 2018
13 novembre 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 9 octobre 2018
9 octobre 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 11 septembre 2018
11 septembre 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 14 aout 2018
14 août 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 10 juillet 2018
10 juillet 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 12 juin 2018
12 juin 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 8 mai 2018
8 mai 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 10 avril 2018
10 avril 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 13 mars 2018
13 mars 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 13 février 2018
13 février 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 9 janvier 2018
9 janvier 2018
Procès verbaux
Séance du conseil du 5 décembre 2017 – budget
5 décembre 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 5 décembre 2017
5 décembre 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 14 novembre 2017
14 novembre 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 3 octobre 2017
3 octobre 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 5 septembre 2017
7 septembre 2017
Procès verbaux
Règlement 2017-316
Sacs de plastique
5 septembre 2017
Règlements
Séance du conseil du 8 aout 2017
8 août 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 4 juillet 2017
4 juillet 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 6 juin 2017
6 juin 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 2 mai 2017
2 mai 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 4 avril 2017
4 avril 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 14 mars 2017
14 mars 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 7 février 2017
7 février 2017
Procès verbaux
Séance du conseil du 10 janvier 2017
10 janvier 2017
Procès verbaux
Règlement 2015-268
Programme de subvention pour l’achat de lames déchiqueteuses
2 juin 2015
Règlements
Règlement 2015-269
Herbicyclage
2 juin 2015
Règlements
Règlement 2013-228
Régie interne des séances du conseil
6 août 2013
Règlements
Règlement 2022-422
Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
6 novembre 2012
Règlements
Politique de gestion contractuelle de la RIAVC
14 février 2011
Politiques et plans d'action